Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 37·fr
    ...Maître Mustapha Boughazli, Avocat à la cour de Cassation, 42, Rue ...
  • Journal Officiel·1983 / N°003·page 27·fr
    ...837, série I, case 74, cette vente a été faite pour la valeur nomi...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 37·fr
    ...869, série ter case 861. III - Assemblée Générale Constitutive : ...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 18·fr
    ...702, série 1, case 26, il résulte que : 1° M. HAOUZI Henri a cédé...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 22·fr
    ...le 2 février 1978, volume 826, série ter, case 2 et dont deux exem...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 59·fr
    octobre 1983 vol 68 case 567 folio 94 d) Deux exemplaires du proc...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 68·fr
    ...Maître Lamia Belhaj avocate à la cour de cassation, 24 Rue du Cair...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 20·fr
    ...du 3 mars 1964 enregistré à Tunis le 6 mars 1964 Vol 738 Case 644 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 33·fr
    ...I, le 7 du même mois, volume 691 Ter, case 694, dont deux exemplai...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 59·fr
    ...17 case 892 vol. 204 Mr. Haddad Habib demeurant à Bizerte Rue des ...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 19·fr
    ...17 case 892 vol. 204 Mr. Haddad Habib demeurant à Bizerte Rue des ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 44·fr
    ...831, série IV, case 53, il appert que : — Le siège social de la S...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 14·fr
    ...3) En aucun cas, il ne peut être procédé aux opérations énoncées a...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 30·fr
    ...En cas d'absence du président, le conseil d'administration est pré...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 36·fr
    ...C.) le 13 février 1978, volume 826, série 1, case 146, dont deux e...
  • Journal Officiel·1984 / N°004·page 18·fr
    ...813, série ter, case 385, ont été établis les statuts d'une S.A. d...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 24·fr
    ...2/ En cas de non respect des obligations sus-indiquées, le conseil...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 43·fr
    ...788 série 4 case 49 et dont deux exemplaires ont été déposés au gr...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 11·fr
    ...Le ministère chargé de la culture peut autoriser en cas de besoin ...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 53·fr
    ...En cas d'absence du président, le vice-président assume la préside...