Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·1990 / N°068·page 9·fr
    ...Le ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la r...
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 8·fr
    ...3 - Les crédits d'engagement et les crédits de paiement du budget ...
  • Journal Officiel·2021 / N°014·page 44·fr
    Vu le mémorandum d'entente signé au Koweït le 29 décembre 2020, en...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 12·fr
    # CHAPITRE PREMIER ## MISSION DU CENTRE Art. 2. — Le Centre d'As...
  • Journal Officiel·2005 / N°065·page 23·fr
    3-Approvisionnement : Les opérations d'approvisionnement en produi...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 9·fr
    - L'assistance de la direction des bâtiments et de l'équipement au...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 94·fr
    * les critères de comportement * les facteurs ayant une influence ...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 106·fr
    ...a) les récipients doivent être en acier et être munis d'un revêtem...
  • Journal Officiel·2018 / N°021·page 24·fr
    ...Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aména...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 10·fr
    ...Les détenteurs de ces équipements sont tenus de présenter spontané...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 6·fr
    c) les mesures sont assorties de disposition prévoyant le paiement...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 94·fr
    ARTICLE 7 En dehors des accords expressément prévus par les artic...
  • Journal Officiel·2015 / N°059·page 36·fr
    ...membre, - un représentant du ministère du développement, de l'inve...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 45·fr
    Dans tous les cas précités, le responsable de l'établissement d'en...
  • Journal Officiel·2009 / N°071·page 21·fr
    ...Monsieur Riadh Ben Rjeb est nommé administrateur représentant le m...
  • Journal Officiel·2011 / N°057·page 7·fr
    ...Article premier - Est ratifié, le mémorandum d'entente dans le dom...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 16·fr
    ...Bâtiments 4. 1 bâtiments anciens appentis 2d,000 le m2 magasin 3d,...
  • Journal Officiel·2023 / N°051·page 19·fr
    ...12 - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux résidents...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 10·fr
    ...ARTICLE PREMIER CHAMP D'APPLICATION La présente Convention régit ...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 28·fr
    ...- la vente des terrains et immeubles dont elle devient propriétair...