Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 825 résultats pour ""EST P""
  • Annonces Légales·2019 / N°114·page 10·fr
    ...Cette annonce est parue au Quotidien, Echourouk du 29/11/2019. 201...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 13·fr
    ...s elle se dirige vers le Nord-Est poursuivant la limite de Habous ...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 31·fr
    ...216 m² ou édifié une maison située route Sidi Mansour km6 Sfax est...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 36·fr
    ...La construction est limitée de l'Est par rue fleur du printemps d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°061·page 52·fr
    ...La Société «MEDI TRANS PLUS» est propriétaire des parts indivises ...
  • Journal Officiel·2024 / N°055·page 12·fr
    ...11 - Le conseil d'établissement est présidé par le directeur génér...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 9·fr
    ...ficie de 5000m², limité à l'Ouest par la route de 100m de long au ...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 15·fr
    ...s de charges et de produits n'est pas admise à moins qu'elle ne so...
  • Journal Officiel·2018 / N°007·page 19·fr
    ...(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe. Pour la légal...
  • Journal Officiel·2021 / N°059·page 24·fr
    ...verture) Le présent permis n'est pas valable pour la circulation ...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 68·fr
    ...Est par sa sœur Radhia et au Nord par Mohamed Bouzid et à l'Ouest ...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 48·fr
    ...ua Selmi, à l'Est par Frikha, au Nord et à l'ouest par un passage....
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 125·fr
    Considérant que les dispositions de l'article 31 ter qu'il est pro...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 31·fr
    ...Dans le cas où cette dernière condition n'est pas remplie, le taux...
  • Annonces Légales·2011 / N°005·page 34·fr
    ...de 3 cotés à part l'ouest qui est pourvue de fer en grillage dont ...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 27·fr
    ...Ils prétendent que le titre foncier de cette parcelle est perdu et...
  • Journal Officiel·2014 / N°010·page 24·fr
    ...(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe. Pour la légal...
  • Journal Officiel·2023 / N°110·page 31·fr
    ...(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe. Pour la légal...
  • Journal Officiel·2009 / N°045·page 18·fr
    ...Dans le cas où cette dernière condition n'est pas remplie, le taux...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 23·fr
    ...S DU GOUVERNORAT DE GABÈS Il est porté à la connaissance du publi...