Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 8·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ## EXPROP...
  • Journal Officiel·2010 / N°067·page 13·fr
    ...ine et de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 28·fr
    ...Des habitations appartenant à des tiers. - Au Nord : La route N° 4...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 30·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·2013 / N°003·page 26·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·2024 / N°062·page 2·fr
    ...1460 Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Arrêté de la minis...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 24·fr
    ...Les habitations populaires. 3ème Parcelle : Au Sud et à l'Ouest :...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 32·fr
    ... et 2 appartements à usage d'habitation et un petit appartement à ...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 26·fr
    ...cal et de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 10·fr
    ...Il s'agit de trois appartements à usage d'habitat sise à cité Mahr...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 2·fr
    ...2019 # Ministère de l'Equipement et de l'Habitat ARRETE du Minis...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 16·fr
    ... des Travaux Publics et de l'Habitat :** | | | | — Fonds d'Ach...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 21·fr
    ...destinés au financement de l'habitat, tels que l'acquisition, la c...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 51·fr
    ...Local à usage d'habitation sis à la rue descendant de la rue Abou ...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 21·fr
    ...Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 20 octobre 1...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 2·fr
    ...620 Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Décret n° 93-936 du...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 10·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT Décret n° 95-975 du 30 mai 1...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 21·fr
    ...2) Le 1er lot situé à droite de l'entrée à usage d'habitation renf...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 20·fr
    ...Première Parcelle (une maison d'habitation) Au Sud : La Municipal...
  • Annonces Légales·2018 / N°117·page 32·fr
    ...1) Immeuble d'habitation sis à cité de la mosquée Elkrib gouvernor...