Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 18·fr
    ...b tous propriétaires de parts indivises avec la Société Nationale ...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 72·fr
    ...culé | 1h 93a28ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 14·fr
    ...r frère germain Ridha, dans l'indivision : chacun pour 1/7ème. c) ...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 16·fr
    ...1) le requérant ; 2) son frère Amor Ben Hamda ; Dans l'indivision...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 42·fr
    ... Par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 37·fr
    ...4/ Approbation des états financiers individuels arrêtés aux 31 déc...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 29·fr
    ...36947/55420 parts indivises de la propriété objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2016 / N°057·page 46·fr
    ...e de la superficie est dans l'indivision entre la partie saisie et...
  • Annonces Légales·2017 / N°064·page 55·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 37·fr
    ...sna Bent Béji Chagouaf dans l'indivision entr'eux, suivant leurs d...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 19·fr
    ...15 - Le dossier individuel de l'agent doit contenir toutes les piè...
  • Annonces Légales·2026 / N°041·page 15·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels arrêtés au 31 décembre 2...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 64·fr
    ...e de propriété d'une part à l'indivision de la parcelle de terrain...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 104·fr
    ...te | 0ha 53a 81ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 19·fr
    ... 1 par 2 lits | | Pot à thé individuel | 1 par 10 lits | 1 par 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 46·fr
    ...Par moitiés entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 27·fr
    ...pour l'exercice 2018 (comptes individuels PBL & comptes consol...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 24·fr
    ...Le Présent Avis tient lieu de convocation individuelle pour chaque...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 56·fr
    ...Qu'elle est la propriété indivise du : 1) Requérant pour 1/2. 2) S...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 13·fr
    ...Association de jeux individuels Oudhref Objectifs : Sportifs Adre...