Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
48 806 résultats pour ""UMI""
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 17·fr
    ...à Monsieur Mohamed BEN RIDHA TOUMI, qui a accepté, toutes les part...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 42·fr
    ...Pour la détermination des bénéfices soumis à l'impôt sur le revenu...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 24·fr
    ...t obligataire subordonné est soumise aux règles et textes régissan...
  • Journal Officiel·1998 / N°029·page 12·fr
    ...- Radhia Machat - Bakhta Tarhoumi - Lotfi Maslah. Par décret n° 9...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 13·fr
    ...urnants à éclats émettant une lumière rouge. Ils doivent être plac...
  • Journal Officiel·2011 / N°051·page 14·fr
    ...s aux établissements publics soumis au code de la comptabilité pub...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 26·fr
    ...En cas de faillite de la société il n'est pas soumis aux déchéance...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 27·fr
    ...« Sedjoumi », située à Ardh El Hamdi, Chéikhat de La Manouba, dont...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 9·fr
    ...Les sociétés d'investissement à capital variable ne sont pas soumi...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 10·fr
    ...— La demande de Monsieur Hamida Ben Rabah Zine sera soumise à une ...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 53·fr
    ...50 | | 230250 | - De légumineuses. 50 | | 23.03 | Résidus d'am...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 12·fr
    ...elui de (Sarra) 145- Chedlia Toumia Bent Mohamed SMIRI née à Sbiba...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 40·fr
    ...Il appert que Monsieur Abdallah Elloumi a loué le fonds de commerc...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 11·fr
    ...Les copies des épreuves écrites sont soumises à une double correct...
  • Journal Officiel·2012 / N°083·page 8·fr
    ...15 - Un comptable, dont la gestion financière est soumise à la lég...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 21·fr
    ...urds dont l’installation est soumise à l’autorisation préalable du...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 77·fr
    ... ni poursuivi, ni détenu, ni soumis à aucune restriction de sa lib...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 61·fr
    ...Ces remplacements ne sont pas soumis aux conditions d'octroi de no...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 20·fr
    ...-1992 celui de (Chiheb) 527- Toumia Bent Miloud JAYEF née à Kebili...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 17·fr
    ...résent décret beylical, sont soumis à la redevance susmentionnée a...