Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 36·fr
    ...de cinéma, un restaurant et un appartement tel que plus amplement ...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 10·fr
    ...riers municipaux commissionnés appartenant aux catégories VI et au...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 7·fr
    ...poraires de la catégorie « B » appartenant au Ministère de l'Agric...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 46·fr
    ...commandé et portant la mention apparente « A ne pas ouvrir appel d...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 11·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un propriétaire...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 22·fr
    ...Halfaouline à Tunis et qui lui appartient en propre. En conséquen...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 36·fr
    ...C'est un immeuble immatriculé appartenant au débiteur saisi Mr Kas...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 47·fr
    ... du fonds de commerce qui leur appartient sis à place du marché Si...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 28·fr
    ... sociales de 10 DT chacune lui appartenant dans le capital social....
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 7·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 19·fr
    ...01) part sociale des parts lui appartenant dans le capital de la s...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 6·fr
    ...- avantages découlant du fait de l'appartenance actuelle ou future...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 26·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2023 / N°085·page 9·fr
    ...Toute la moitié indivise de la propriété représentée à un appartem...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 32·fr
    ...l Bloc Eddalila 3 - 2ème étage appartement n° 4 Menzah 6. 2 - Moun...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 56·fr
    ...ant à rue Cheikh Megdiche n°23 Appartement n°21 Sfax. 2. Malkorzat...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 48·fr
    ...em et un terrain non construis appartenant à Challagou. Mise à pr...
  • Journal Officiel·1984 / N°004·page 19·fr
    ... la vente du fonds de commerce appartenant à la société Fakbrik si...
  • Annonces Légales·2013 / N°114·page 24·fr
    ... loué le fonds de commerce lui appartenant et qui consiste en un c...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 22·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au Jort. 2015S00429FCCC...