Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 42·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 36·fr
    ...a mise à prix en plus de l'autorisation exigée pour les non-réside...
  • Annonces Légales·2018 / N°137·page 19·fr
    ...500.000 dinars Société de Valorisation des Matériaux « SVM» - SA ...
  • Annonces Légales·2022 / N°105·page 17·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. 6- Date et lieu...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 24·fr
    ...24 septembre 1997, portant autorisation de cession partielle des i...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 21·fr
    ... 2022 en vue d'obtenir une autorisation d'installation et d'exploi...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 8·fr
    ...ent au préalable avoir une autorisation de Monsieur le gouverneur ...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 13·fr
    ...milieu de travail ouverts, favorisant l'inclusion et accessibles a...
  • Annonces Légales·2023 / N°138·page 13·fr
    ...ter qu'après avoir produit autorisation du gouverneur. La surenchè...
  • Annonces Légales·2025 / N°008·page 8·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 41·fr
    ... ils doivent se munir de l'autorisation exigée. - Pour plus amples...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 39·fr
    ... qu'après l'obtention de l'autorisation du gouverneur de Tunis. - ...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 52·fr
    ...L'autorisation du gouverneur est indispensable pour les participan...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 43·fr
    ...on qu'après obtention de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2015 / N°089·page 23·fr
    ...1- Autorisation pour la tenue tardive de l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 22·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 27·fr
    ...- Les étrangers doivent en plus être munis de l'autorisation préal...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 30·fr
    ...- Les étrangers doivent se munir de l'autorisation du gouverneur d...
  • Annonces Légales·2018 / N°021·page 54·fr
    ...voie d'Avocat et obtenir l'autorisation de Monsieur le gouverneur ...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 19·fr
    ... qu'après l'obtention de l'autorisation du gouverneur 8. La visit...