Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 5·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 11·fr
    ...it et à l'immeuble Asma palace appartement n°54 avenue Taha Hsine ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 47·fr
    ...tionale ; 8-Considérant qu'il apparaît ainsi que la constatation ...
  • Annonces Légales·2004 / N°176·page 8·fr
    ...Sfar résidence Najeh 1 bloc A, appartement n° 30 - 2092 El Manar I...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 34·fr
    ...Cette publication est apparue au journal Le Temps le 14 décembre 2...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 53·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant au débiteur, Salah Elmanaa ...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 64·fr
    ...t deuxième étage comprenant 10 appartement à louer. Mise à prix :...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 27·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition de cet avis au JORT. Ce...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 32·fr
    ...agent qui tout en n'appartenant pas aux services officiels, est ag...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 42·fr
    ...otalité des parts sociales lui appartenant dans la Société « Café ...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 4·fr
    ...73, Avenue Habib Bourguiba Manouba, cote Slim Centre, Appartement ...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 13·fr
    ...Fabrication appareillages électriques Durée : 99 ans Date et lie...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 32·fr
    ...jours à partir de la date de l'apparition de cet avis au JORT. Cet...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 18·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 10·fr
    ...72, Avenue Alain Savary, Bloc A Appartement n° 91 - Tunis Il rés...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 43·fr
    ...artie de fonds de commerce lui appartenant exploité dans ledit loc...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 20·fr
    ...t partie du groupe de sociétés appartenant à la société Microsoft ...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 13·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 31·fr
    ...u délai 20 jours à partir de l'apparition de cet Avis au J.O.R.T. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°021·page 38·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2011S00248FCCC...