44 700 résultats pour ""BAS""
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- Journal Officiel·1975 / N°036·page 14·fr...à compter du 1er avril 1974 El Bassi Mohamed Salah, à compter du 1...
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- Journal Officiel·1958 / N°058·page 16·fr...yme dite « Comptoir Général du Basile Méditerranéen », au capital ...
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- Journal Officiel·1975 / N°086·page 4·fr...pter du 16 décembre 1975 Ali Abbas Gasmi, à compter du 16 décembre...
- Annonces Légales·2010 / N°020·page 48·fr...Im El Amim D31 | Salarid | | C9582550304 | ABASSI Françoise | Ru...
- Journal Officiel·1965 / N°057·page 25·fr...par une puits et son bassin et par Salah Boumafra. D'une superfic...
- Journal Officiel·1998 / N°067·page 3·fr... sont définis en prenant comme base l'axe de la voie la plus rappr...
- Journal Officiel·1974 / N°027·page 7·fr...ranscrire ou mentionner sur la base d'une décision judiciaire ayan...
- Journal Officiel·1975 / N°018·page 11·fr...isoire de la propriété appelée Basma dont l'immatriculation a été ...
- Journal Officiel·1975 / N°043·page 10·fr...à compter du 12 décembre 1974 Abassi Abdelghaffar, à compter du 5 ...
- Journal Officiel·1963 / N°027·page 21·fr... la fabrication des produits à base de corps et généralement toute...
- Journal Officiel·1986 / N°075·page 7·fr...ranscrire ou mentionner sur la base d'une décision judiciaire ayan...
- Journal Officiel·1958 / N°042·page 39·fr...La transformation est effectuée sur la base de l'inventaire social...