Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 10·fr
    ...es ne s'est pas prononcé, la décision du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 66·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 3·fr
    ...Et Par procès verbal de la décision collective des associés du 15/...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 42·fr
    ...l'objet du litige est situé à Houmt Kdiss et plus précisément à l'...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 43·fr
    ...'adjudication lors de leurs précisions d'une façon définitive.** ...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 49·fr
    ... dont la durée est fixée par décision du président de l'université...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 12·fr
    ...ant Tunis à Bizerte et plus précisément au 3 rue El Basra Ksar Sa...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 6·fr
    ...Décision de renouvellement du mandat des anciens administrateurs p...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 46·fr
    ...02488Y/A/M/000 En vertu de la décision du président du tribunal d...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 28·fr
    ...(après le report de l'audience sur décision du tribunal) : le jeud...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 35·fr
    ...situé au centre de la ville de l'Ariana et précisément à la Rue Mo...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 17·fr
    ...tion aérienne sont fixés par décision du Ministre des Transports e...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 33·fr
    ...denine et en exécution de la décision de Mr Mohamed Snoussi Le jug...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 25·fr
    ...Par application de 1 l'article 425 c p c et par décision du tribun...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 18·fr
    ...°16 et une rue Sfax et plus précisément route Mahdia km28 délégati...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 11·fr
    ...aoudha Ben Haroun Toutes ces décisions ont été adoptées par la maj...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 38·fr
    ...de la défense nationale qui précisera les causes de cette relâche....
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 13·fr
    ...ouhaoual Samir informe de la décision de clôture des travaux de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 18·fr
    ...Il peut par décision déléguer une partie de ses pouvoirs à des age...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 7·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...