Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 17·fr
    ...Municipalité de Mahdia ## CONVOCATION Comme suite à la décision ...
  • Annonces Légales·2011 / N°015·page 19·fr
    ...e de prix de 40 % suivant la décision du tribunal conformément à l...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 16·fr
    ...N° B-1355/1 # CESSION DE PARTS ## DECISION COLLECTIVE ## DES ASSO...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 11·fr
    ...- circoncision d'un enfant : 1 jour ouvrable. Les travailleurs oc...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 39·fr
    ...Ses fonctions seront limitées par une décision normale de l'assemb...
  • Annonces Légales·2004 / N°015·page 5·fr
    ...Il est en outre précisé concernant la société Tuninvest Finance Gr...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 39·fr
    ...6, rue de Roubaix - Tunis au capital de 16.000 dinars Décision c...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 50·fr
    ...décision instantané rendu par le tribunal de 1ère instance de Ben ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 53·fr
    ...N° B-953 # DECISIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE «CAR...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 60·fr
    ...Cette décision a modifié, en conséquence, l'article 6 des statuts....
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 20·fr
    ...étaire Général communique la décision d'admission à l'État intéres...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 12·fr
    ...Un terrain sis à la route de GABES km 6, plus précisément à une ru...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 21·fr
    ...au et en électricité, étant précisé que l'appartement objet de la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 15·fr
    ...uitus aux Administrateurs; — Décision à prendre en ce qui concerne...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 7·fr
    ...par délégation tous actes ou décisions concernant les fonctionnair...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 25·fr
    ...Conformément à la décision préparatoire du Tribunal de Première In...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 30·fr
    ...976716/E/P/N/000 Suivant PV des décisions collectives extraordina...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 26·fr
    ...mas - Sfax Conformément aux décisions de l'Assemblée Générale Ord...
  • Journal Officiel·1988 / N°068·page 6·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury nul n'est admis à subir l'épreuv...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 17·fr
    ...fs à lui reprochés en toute précision. La présente affaire a été ...