Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 10·fr
    ...La totalité de la propriété revenant dans l'indivision et en moiti...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 59·fr
    ...ra rue Yakout El Hamawi n° 42 revenant à la partie saisie Madame M...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 35·fr
    ...ra rue Yakout El Hamawi n° 42 revenant à la partie saisie Madame M...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 41·fr
    ...itial de l'immeuble saisi est devenu à l'ordre de deux cent cinqua...
  • Journal Officiel·2003 / N°081·page 10·fr
    ...formation, de délivrance des brevets et de veille, conclue à Londr...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 3·fr
    ...ls ainsi que le droit au bail revenant de la location du lieu sis ...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 15·fr
    ...é; 3° Exonération de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières.
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 38·fr
    ...Tous les droits indivis revenat aux parties saisies dans la propri...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 33·fr
    ...du fonds de commerce conçu et devenu sa propre propriété sis au lo...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 15·fr
    ... valeur de 12.800 dinars à prélever sur les réserves extraordinair...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 11·fr
    ... vendre des biens immobiliers revenant à la société. 2005S0227SRL...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 12·fr
    ...s a été effectuée auprès du receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 53·fr
    ...La totalité des parties indivises revenant à la partie saisie soit...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 53·fr
    ...épôt établi par Monsieur le Receveur des Finances 1er bureau en da...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 25·fr
    ...Le capital social de la société est devenu donc égal à 65,350 Dina...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 35·fr
    ...a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils à Tunis, le ...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 37·fr
    ...l'activité de la société est devenue : L'Audit économique, juridiq...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 58·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant au débiteur ...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 16·fr
    ...achever le programme d'appui institutionnel, mettre à niveau les é...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 13·fr
    ...La totalité de la propriété revenant à la caution réelle et hypoth...