Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
45 566 résultats pour ""ASE""
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 19·fr
    ...e, Hammam-Lif Madame Halibbi-Chases, 19, Rue de Marseille-Tunis Dj...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 27·fr
    ...le 2 décembre 1963 volume 737, Série I Case 60, Monsieur Bettaieh ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 17·fr
    ...écembre 1976 Belgacem Mohamed Kasemi, à compter du 6 décembre 1976...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 22·fr
    ...ion en vigueur pour servir de base à la fixation des frais médicau...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 7·fr
    ...ée perçoivent des salaires de base et des indemnités qui ne peuven...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 26·fr
    ...748 Ter, case 188, Madame Dalibs Ladjimi, née Gachem, demeurant à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 7·fr
    ...ré un duplicata établi sur la base des documents d'exportation qui...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 12·fr
    ...726, série bis, case 36, il a été formé sous la dénomination « Afr...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 6·fr
    ...e collective, en modifiant la base de répartition des parts prévue...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 14·fr
    ...725 bis, case 611, M. Léonardi Simon, demeurant ci devant à Tunis,...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 14·fr
    ...696, Série Bis, Case 776 et dont deux exemplaires ont été déposés ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 27·fr
    ...Vol 760 Case 327 dont deux exemplaires ont été déposés au greffe d...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 10·fr
    ...uel on utilise une matière de base composée d'une charge de fine p...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 23·fr
    ...ns la même entreprise, sur la base du salaire perçu lors du licenc...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 29·fr
    ...sseport xxxx114 ELHADUDE ABDULNASER FETHI ALI | CIN xxxx688 MESTAW...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 24·fr
    ...80/81 case : 218, il apparut que : Le capital social de la dite s...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 3·fr
    ...s demandes d'admission sur la base de critères objectifs tout en c...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 3·fr
    ... de leur bénéfice réel sur la base d'un taux de 30%. III. — L'opt...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 5·fr
    ...ice au titre du traitement de base. Art. 7. — Les agents nommés c...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 13·fr
    ...rofession; - de contrôler les bases de liquidation adoptées par la...