Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 29·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 11·fr
    ... près de l'usine "Bnina" et précisément en bordure de la route C40...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 41·fr
    ...d'exécution du programme, la décision de prolonger sa durée d'une ...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 34·fr
    ...ire Société Filtiss Suivant décision du tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 2·fr
    ...du 18 septembre 1968 portant décision de proroger au 30 septembre ...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 19·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 8·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de révision...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 23·fr
    ...Et suivant décision de la gérance du 01/11/2014 enregistré à la re...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 17·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 24·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 12·fr
    ...« Cette durée peut être réduite par décision du Secrétaire d'Etat ...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 24·fr
    ...120, Rue de Serbie ## TUNIS Suivant décision du 20 juin 1964 de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 39·fr
    ...oration de réserves Suivant décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1982 / N°009·page 21·fr
    ...ts éléments viennent d'être précisés. Capital : 2.100 dinars Sièg...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 15·fr
    seront précisées par un avis de la STICODEVAM. Le règlement des es...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 39·fr
    ...onnaître de l'opposition aux décisions rendues par les commissions...
  • Annonces Légales·2023 / N°100·page 13·fr
    ... travail et sans conditions précises. La consultation du cahier de...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 4·fr
    ...urvu à leur remplacement par décision du Secrétaire d'Etat à la Ju...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 39·fr
    ...ouche Rue du Japon Immeuble Narcisse App 5/8 Tunis le présent Avis...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 12·fr
    ...En conséquence de cette décision l'article 6 des Statuts relatif a...