Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 13·fr
    ...oi n° 2005-65 du 27 juillet 2005 modifiant et complétant le code d...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 39·fr
    ...emier étage d'une contenance 145 m². - un bâtiment contient un rez...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 28·fr
    ...) située à route de Gabès km 2,5 Mahres Sfax avec tous ses élément...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 32·fr
    ...'une contenance dénoncée de 5215 m², celle résultant du présent bo...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 42·fr
    ...tion ayant une superficie 818,25 m², a été battu sur une partie de...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 55·fr
    ...med Trabelsi qui s'élevant au 65 mille dinars constituant se capit...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 29·fr
    ...rale extraordinaire établi le 15 Mars 2013 enregistré à la recette...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 7·fr
    ...54, Rue Bayrem Ettounsi Cité Hached 1145 Mhamdia Capital social : ...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 46·fr
    ...La superficie bâtie est de 112 m², le jardin 85 m² est bâti à l'ar...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 10·fr
    ...plétée, Vu la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, portant régime des pen...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 43·fr
    ...une toilette d'une superficie 45 m² un endroit où on pèse l'huile ...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 45·fr
    ...immeuble Luxor 2 étage 3 But 3.5 Mont-plaisir - 1073 Tunis. 20174...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 47·fr
    ...8206354, n° de quittance M044655 Madame Rawdha Bent Alhabib Ben Mo...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 11·fr
    ...quarante-six milles neuf cents vingt et un dinars 875 millimètres ...
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 20·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions du décret n° 98-1173 du 25 mai 1...
  • Annonces Légales·2022 / N°095·page 7·fr
    ...74903, enregistrement n°22203655 Mme Rawdha Abd elhedi CIN n° 0129...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 4·fr
    ...Après déduction de 15% dix mille huit cent quatorze dinars 125 mil...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 13·fr
    ... TUNIS Jugement déclaratif du 5 mai 1964 : Hadj Hammouda ben Djam...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 27·fr
    ..." d'une contenance totale de 875 m² sis à Tunis, angle rue Saad Za...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 31·fr
    ...e - Lot N° 4 Boiserie - Lot N° 5 Maconnerie - Lot N° 6 Plumberie S...