Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2009 / N°117·page 22·fr
    ...édifié aussi sur ce terrain un appartement de 40 m2. L'usage est d...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 39·fr
    ...l : Cité Mahrajane Immeuble K. Appartement N° 12 Belvedère - Tunis...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 21·fr
    ...Résidence Byzance Bloc B, 2eme étage, Appart.105, Rue du Lac Winde...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 5·fr
    ...our l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et ...
  • Annonces Légales·2021 / N°069·page 6·fr
    ...erficie de 60 m² constituant l'appartement n° A.4 sis au 1er étage...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 19·fr
    ...t par cahier des charges - 02 appartements - 11 Bureaux - 09 Loca...
  • Annonces Légales·2004 / N°181·page 10·fr
    ...Il appartient aux créanciers de la Société « Pentha », d'adresser ...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 53·fr
    ...**Désignation de l'immeuble à vendre :** La totalité de l'apparte...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 28·fr
    ...Une parcelle appartenant à un tiers. --- ## REQUISITION N° 29163...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 44·fr
    ...iennent les parts immobilières appartenant au feu Slahedine Haj Al...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 17·fr
    ...a) n'a pas d'infermités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 18·fr
    ...Il apparait que le capital a été augmenté de 700.000 DT à 1.000.00...
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 13·fr
    ...- L'approbation de la cession de 90 parts sociales appartenant à m...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 28·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession de 60 parts appartenan...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 10·fr
    ...s meubles & ameublement et appareils d'électroménager pour une...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 4·fr
    ...ion des catégories aux quelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 26·fr
    ...leur recrutement, lorsqu'ils n'appartiennent pas à l'administratio...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 9·fr
    ...transport et les biens meubles appartenant au ministère et de veil...
  • Annonces Légales·2005 / N°010·page 2·fr
    .../an et d'un étage reparti en 2 appartements composé chacun de 2 ch...
  • Annonces Légales·2005 / N°165·page 11·fr
    ...nt à résidence El Houda bloc B appartement n° 3 Ennasr 1 Ariana 20...