Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 27·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 93·fr
    ...Ibn Khaldoun Bab Saadoun Tunis Par décision unanime extraordinair...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 5·fr
    ...Le Contrôleur Financier veille au respect des décisions de l'autor...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 51·fr
    ...Annonce de décision d'audience extraordinaire** Suivant procès-ve...
  • Journal Officiel·2016 / N°019·page 29·fr
    # instance de la vérité et de la dignité Décision du conseil de l...
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 27·fr
    ...Tunisie en application de la décision n° 3/2005 du Conseil des Gou...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 7·fr
    ...En vertu d'un acte de précision audit acte, enregistré à la recett...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 24·fr
    ...3070181L Suite à la décision rendu par la tribunal de première in...
  • Annonces Légales·2023 / N°129·page 13·fr
    ...1197965R En vertu de la décision de la chambre du conseil au trib...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 15·fr
    ...Le directeur de l'association est l'agent d'exécution des décision...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 9·fr
    ...Ses décisions sont prises à la majorité des voix de ces membres. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°129·page 61·fr
    ...annulation des décisions relatives à l'augmentation de capital, au...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 14·fr
    ...xception des décisions de recrutement et des décisions disciplinai...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 4·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury les épreuves écrites sont soumis...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 15·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 45·fr
    ... (CA) compte capital (CC) à préciser ainsi que à numéro du compte ...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 29·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les épreuves écrites sont soumi...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 39·fr
    ...1231159 Q/A/M/000 Suivant décision extraordinaire enregistré à la...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 4·fr
    ...Il veille au respect des décisions de l'Autorité de Tutelle. Il pe...
  • Annonces Légales·2011 / N°113·page 47·fr
    ...Toute personne intéressée pour faire opposition à ladite décision ...