Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Annonces Légales·2021 / N°061·page 7·fr
    ...Lecture des rapports du commissaire aux comptes relatifs de l'exer...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 15·fr
    ...sionnaire, des fonctions de commissaire régional au développement ...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 38·fr
    ...— Rapport du Conseil d'Administration; — Rapport des Commissaires ...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 18·fr
    ...5.** — La commission a pour mission : — d'examiner les questions i...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 16·fr
    ...2- Lecture du rapport Spécial du commissaire aux comptes. 3- Statu...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 48·fr
    ...seil d'administration et au commissaire aux comptes; - Fixation du...
  • Journal Officiel·2023 / N°072·page 5·fr
    ...Il est créé, par arrêté du ministre chargé de la santé, une commis...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 53·fr
    ...Le commissaire à l'exécution est tenu d'informer la commission de ...
  • Journal Officiel·2010 / N°096·page 6·fr
    ...Les membres de ses commissions sont nommés par décision du ministr...
  • Annonces Légales·2004 / N°082·page 9·fr
    ...1- Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes, 2- Renouve...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 14·fr
    ...- La commission de suivi des entreprises économiques, présidée par...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 80·fr
    ...- Lecture des rapports du commissaire aux comptes relatifs à l'exe...
  • Journal Officiel·2005 / N°032·page 16·fr
    ... et le fonctionnement de la commission du domaine public hydrauliq...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 3·fr
    ...ourses pour la réalisation des missions à elle confiées par le déc...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 7·fr
    ...## CHAPITRE 3 ## De l'exercice de la fonction de commissaire aux ...
  • Journal Officiel·2013 / N°028·page 4·fr
    ...2 - La commission chargée d'examiner les demandes de reconstitutio...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 6·fr
    ...La mission diplomatique ou consulaire tunisienne concernée | | L...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 35·fr
    ...2) Le soumissionnaire doit verser à la caisse du lycée un cautionn...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 21·fr
    ...est chargé des fonctions de commissaire régional à la culture, à l...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 17·fr
    ...Le président de la commission peut inviter toute personne dont il ...