...1169507K Suivant procès verbal enregistré à la recette des financ...

...2011R04408SANB2 Société Transport Urbain & Suburbain «T.U.S.»...

...0046038N A M 000 1- Suivant procès-verbal de l'assemblée générale...

...à la recette des finances à Djerba le 4/12/2014 sous le n°14203615...

...ssement du plan d'aménagement urbain du village d'El Quaria, délég...

...- Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire réunie le 2...

...École Primaire Rue Habib Thameur - Tebourba 1130. N° B-861/1 ---...

...Z.I Route de Jammel - Bembla Suivant procès Verbal de l'Assemblée...

...N°349547-56 Suivant un procès-verbal du conseil d'administration ...

Ledit procès-verbal a été : - Enregistré à la recette des finances...

...- Sont homologués les procès verbaux susvisés, ci-joint, détermina...

...960142 F/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...

...Deux exemplaires du procès verbal de l'assemblée générale extraord...

...| Collège secondaire de Ajim Jerba | 7.000 | | 7.000 | 7.000 | |...

... de l'urbanisme commerciale, consigné dans le procès-verbal de ses...

...20028072 Suivant procès verbal du conseil d'administration de la ...

...565889 Q/NM/000 En vertu du verbal-verbal de l'assemblée générale...

...agement du territoire et de l'urbanisme promulgué par la loi n° 94...

...234456-07 Il ressort du procès-verbal de l'assemblée générale ord...

...1415321/B Suivant procès verbal extraordinaire en date du 28/9/20...