Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 828 résultats pour ""RS COM""
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 24·fr
    ...53 de Sfax Délégation de Djebéniana, agissant pour leurs comptes, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 10·fr
    ...— L'Assemblée Générale Ordinaire élit un ou plusieurs commissaires...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 8·fr
    ...s gouvernorats, une ou plusieurs communes. ART. 29. — Les établis...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 12·fr
    ...— Le premier concours comprend les épreuves suivantes :
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 27·fr
    ...L'Assemblée Générale désigne pour trois ans un ou plusieurs commis...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 4·fr
    ...— Le concours comporte les épreuves suivantes : ### A. — Epreuves...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 5·fr
    ...— Les Commissaires d'État sont choisis soit parmi les Conseillers ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 4·fr
    ...4.** — Le concours comporte 3 épreuves : 1) une épreuve de dictée...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 12·fr
    ... la nomination d'un ou plusieurs Commissaires aux comptes. Le Con...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 10·fr
    ...que ceux provenant des abattoirs compris dans ces périmètres. ART...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 14·fr
    ...net de la transaction dont leurs comptes ont été crédités ou débit...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 8·fr
    ...— Les deux concours comportent des épreuves écrites pour l'admissi...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 31·fr
    ...L'Assemblée Générale nomme un ou plusieurs commissaires pour trois...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 33·fr
    ...La totalité du cherak d'oliviers comprenant cinquante deux pieds, ...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 7·fr
    ...1°) les comptables des deniers communaux. 2°) les ingénieurs et le...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 5·fr
    ... du fonds et les délais de leurs communication aux services du min...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 5·fr
    ...— Le jury du concours comprend au moins trois membres. Il est dési...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 12·fr
    ...e à chacun la somme de 50 dinars comme rémunération annuelle. - Qu...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 21·fr
    ...huit mille neuf cent soixante-cinq dinars comme suit : - 6.484 din...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 43·fr
    ...e Générale nomme un ou plusieurs commissaires pour 3 ans à l'effet...