Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1981 / N°024·page 16·fr
    ...4 Bls, Rue d'Angleterre TUNIS Il résulte d'une décision collectiv...
  • Annonces Légales·2015 / N°116·page 7·fr
    ...B0219562014 En vertu de la décision de l'Assemblée Générale Extra...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 9·fr
    ...est fixé, si besoin est, par décision de l'autorité compétente en ...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 10·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 24·fr
    ...ETH | | YAKOUEL ILLIAS | FRANCIS | FERMILION | FARGE FRANCOIS JA...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 28·fr
    ...commerce En exécution de la décision instantanée de vente d'un fo...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 53·fr
    ...Décision rendue le 6 juillet 2005 par Monsieur le juge commissaire...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 9·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 18·fr
    ...tion des prescriptions de la décision du Tribunal Immobilier rendu...
  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 25·fr
    ... ont été préférés suite à la décision de la première délibération ...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 58·fr
    ...La gérance sera désignée par une décision collective des associés....
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 47·fr
    ...2013T04068VEPA2 --- ## Avis de distribution Suivant décision du...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 47·fr
    ...d Enkhilet, km3- Ariana et précisément à l'Avenue Fathi Zouhaier ...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 34·fr
    ...1117877Z Suivant la décision du 6 décembre 2013 enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 17·fr
    ...mmobilière Essadaka Suivant décision de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 51·fr
    ...2014R04229VEPA2 ## Avis de Distribution Par décision de juge com...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 42·fr
    ...- La modification corréative des statuts suite aux décisions de l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 55·fr
    ...428268-13 En vertu d'une décision de Mr le Président du tribunal ...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 28·fr
    ...ale, le solde à répartir par décision de l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 9·fr
    ... et obtenu au préalable, par décision motivée, l'autorisation du o...