Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVE""
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 3·fr
    ...ndu par le comité, le rapport devenu définitif, et l'intéressé y a...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 11·fr
    ...Le huitième (1/8) des parts indivises revenant au débiteur saisi d...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 19·fr
    ...d'appel avait été rendue pour lever les dommages avant que la 1ère...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 12·fr
    ...ement reçue par Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 22·fr
    ...pital social de 337 200D pour devenir 933 000D par l'annulation de...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 11·fr
    ... versement, reçue par Mr le Receveur d'enregistrement des actes de...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 17·fr
    ...--- DEVELOPPEMENT du programme des matières professionnelles rel...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 22·fr
    ...e 19 février 1974 devant le Receveur des Actes Civils à Sfax A.C. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 22·fr
    ...ur intéressé à la caisse du Receveur des Domaines. Art. 4. — La c...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 56·fr
    ...La vente des parts indivises revenant à la partie saisie décrit ci...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 5·fr
    ... été reçues par Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 26·fr
    ...1) Incorporation au capital de 500.000 Dinars à prélever sur les r...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 24·fr
    ...é commerciale de chaussure SCC Evento, SARL, domicilié au 24 rue C...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 49·fr
    ...l Kamel, et la parcelle n° 20 revenant à Ahmed Ben Mohamed El Kame...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au saisi (189/339) dans l...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 30·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Journal Officiel·2001 / N°010·page 6·fr
    ...rsonne ayant délibérément contrevenu aux dispositions des articles...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 4·fr
    ...ar la société LEMONBAY qui s'élevent à 1.000 parts d'une valeur no...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 8·fr
    ...e la circonscription ou des Receveurs des Régies Financières du si...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 2·fr
    ... taxe municipale d'abatage et reversée périodiquement au Trésorier...