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- Journal Officiel·1967 / N°029·page 11·fr...La parcelle « Bent Zeouari » revenant au Habous de Djemaâ Zitouna....
- Journal Officiel·1969 / N°010·page 12·fr...ortiqués, ou cassés, fèves et fevettes cassées, d'origine tunisien...
- Annonces Légales·2008 / N°032·page 21·fr...), le montant des intérêts s'éleverait à 1.798 mDT (en considérant...
- Annonces Légales·2010 / N°115·page 39·fr...La totalité de la propriété revenant au caution hypothécaire objet...
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- Journal Officiel·1995 / N°089·page 13·fr...## MINISTERE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ## NOMINATION Par décre...
- Annonces Légales·2006 / N°038·page 4·fr...Acte reçu par Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes d...
- Journal Officiel·1969 / N°036·page 15·fr...Melk Sattari devenu carrière d'argile A l'Ouest : Bir El Khouabi,...
- Annonces Légales·2010 / N°105·page 41·fr...que les parties indivises lui revenant (10.000/275) du T.F 95425 T...
- Journal Officiel·1980 / N°076·page 18·fr...ement reçue par monsieur le receveur des actes civils à Tunis le 2...
- Annonces Légales·2012 / N°106·page 13·fr...Au terme d'un acte reçu par Monsieur le Receveur des finances de D...
- Annonces Légales·2016 / N°002·page 10·fr...ement auprès de monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 17·fr... ; 2) lorsque l'exécution est devenue impossible. Article 271 Lo...
- Annonces Légales·2022 / N°056·page 12·fr...n°121592 Sfax dénommé "Hazar" revenant au saisi, il s'agit d'une p...
- Annonces Légales·2022 / N°076·page 11·fr...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'ense...
- Annonces Légales·2006 / N°026·page 33·fr...Le receveur des finances rue de l'Indépendance Sousse. Partie sai...
- Annonces Légales·2007 / N°037·page 15·fr...sement remise à Monsieur le receveur des finances de Soliman en da...
- Journal Officiel·1975 / N°054·page 42·fr...ement reçue par Monsieur le receveur des actes Civils et Impôts di...
- Annonces Légales·2013 / N°043·page 9·fr...dans le partage des bénéfices revenant aux actionnaires à une part...