Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 109·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et les secréta...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 6·fr
    ...nt et de publicité ou de régularisation quelconque. Le P.V. de l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°069·page 3·fr
    ...nisienne doivent avoir une autorisation du gouverneur de Ben Arous...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 3·fr
    ...ers doivent être munis des autorisations administratives nécessair...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 39·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation du gouverneur de Sfax. 2) ...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 47·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. -...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 59·fr
    ...Les étrangers doivent être munis en plus, des autorisations admini...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 29·fr
    ...Les étrangers sont tenus de fournir une autorisation délivrée par ...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 30·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation de Monsieur Le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 13·fr
    ...- L'autorisation au gérant de la société IMED CHAMAMA contracter e...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 19·fr
    ...Il résulte qu'après autorisation de Monsieur le Ministre de l'Econ...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 20·fr
    ...2014T03457SRLB2 Autorisation de cession de parts sociales, accept...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 16·fr
    ...re — loi du 12 mai 1964 — (autorisation du Gouverneur) Propriété i...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 29·fr
    ...a durée de la société, - l'autorisation de la cession de toutes le...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 34·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. -...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 27·fr
    ...405 433 338 | | COMPTE REGULARISATION ACTIFS | 51 863 | 51 174 |...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 16·fr
    ...n° 70-216 du 26 juin 1970, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 45·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. -...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 28·fr
    ...Cette publicité vient en régularisation des publicités sus-mention...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 27·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de le gouverneur...