Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 13·fr
    ...Suivant la 10ème décision prise par l'Assemblée Générale Ordinaire...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 27·fr
    ...10, Rue Asdrubal - Tunis En vertu de la décision de l'AGE des ass...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 32·fr
    ...B24190722011 Suivant décision extraordinaire de l'associé unique ...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 46·fr
    ...ipal Chadli Zouiten et plus précisément à l'angle Jugurtha n°61 et...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 21·fr
    ...Il est précisé que ce délai de trente (30) jours pourra être clôtu...
  • Journal Officiel·2004 / N°101·page 5·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'exceptio...
  • Journal Officiel·2005 / N°074·page 10·fr
    ... ce classement est rendu par décision de l'autorité habilitée à si...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 27·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 9·fr
    ...2008A00810SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant décision enregis...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 32·fr
    ... Cession de parts sociales Précision du lieu où sont déposés les ...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 20·fr
    ...2421672008, a été décidé les décisions suivantes : 1. Changement ...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 24·fr
    ...437671JPM000 En vertu d'une décision extraordinaire des associés ...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 45·fr
    ...562232-20** En application des décisions du Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 19·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents et e...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 116·fr
    ...Il est habilité à prendre toutes les décisions relevant de ses att...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 50·fr
    ...bution des deniers a pris la décision de procéder à l'ouverture de...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 23·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1994 / N°030·page 9·fr
    ...ents de mesure importés 1-17 décision d'approbation de modèle. 2)...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 56·fr
    ...jeunesse et des loisirs pour décision. Le secrétariat du conseil ...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 6·fr
    ...ui suive l'annonce au JORT, précisant que l'annonce a été publiée ...