...°M004809 et quittance n°15200205 Mr Ibrahim Ben Taher Khalfallah d...

... l'ordonnance rendu par lui le 5 mai 2015 sous le numéro 28101. L...

...carbures lors de sa réunion du 5 mars 1993; Vu le rapport du dire...

...a Sfax, sa superficie est de 525 m² où existe au milieu une villa ...

...côté nord d'une superficie de 15 m² et une construction non achevé...

... ben Bouzaïane Gharbi, née le 15 mars 1936 à Charfiine (Le Kef). ...

...ienne résidence et un puit de 15 mètres d'un bassin et des olivier...

...te sous seing privé en date du 5 mars 2008, enregistré à la recett...

...693 comprenant un terrain de 495 m² sur lequel est édifiée une vil...

...Les opérations ont été closes définitivement le 25 mai 1971. La pr...

...Publié au journal La Presse en date du 25 mars 2009. pour toute o...

...itionnel d'une superficie de 325 M² sise à une rue dérivée de la r...

..." d'une contenance totale de 875 m² sis à Tunis, angle rue Saad Za...

...ngins, La superficie est de 1965 m². La deuxième partie : Unité d...

...L'étage est de 205 m² contient 3 chambres à coucher, un hall, 2 to...

... ; Vu le décret n° 73-231 du 25 mai 1973 portant loi des cadres d...

...Journal officiel de la République Tunisienne - 15 Mai 1992 N° 30

...taires sis à route de Tunis km 5 Merkez Chtourou Sakiet Ezzit Sfax...

...s, Le bungalow couvre environ 65 mètres carrés. Le bungalow numér...

...té par le décret n° 95-899 du 15 mai 1995, Vu l'avis du ministre ...