Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 14·fr
    ...Le retour des emballages vides appartenant au client est facturé à...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 50·fr
    ...vier immeuble n°19 Amen Center Appartement AR2, Ariana 2080, tel 7...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 9·fr
    ...mplants et stérilets et autres appareils contraceptifs | Est sus...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 11·fr
    ...ième et troisième étage avec 6 appartements chacun, les trois étag...
  • Annonces Légales·2005 / N°035·page 11·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant et sis au 16, Av. Habib...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 3·fr
    ...e Les Roses, immeuble Rose 3, appartement 45, 2ème étage - Arian...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 7·fr
    ...Espace Tunis bloc B 5ème étage appartement B5-5 dans un délai de 1...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 44·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2006S02255FCCC...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 24·fr
    ...- L'approbation de la cession d'une action appartenante à la socié...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 4·fr
    ...es qui, à la date de son décès appartenant à titre mêlé, en totali...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 38·fr
    ...Il lui appartient 375.45 parts indivises de 9272 part totale. C'e...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 46·fr
    ...ant à El Manar, immeuble Almi, appartement 3, bloc B - Tunis et le...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 71·fr
    ...rouan le 1er décembre 1972, il apparut qu'une Société à Responsabi...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 25·fr
    ...iales de 10 dinars chacune lui appartenant et lui restant de la so...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 57·fr
    ...unis, un fonds de commerce lui appartenant avec tous ses éléments ...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 47·fr
    ...'extraction des lots 8-9-10-12 appartenant au domaine public marit...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 20·fr
    ...Tous ces immeubles saisis, appartenant à la partie saisie Djilani ...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 30·fr
    ...- Transfert du siège social à appartement 15, résidence Kairouan c...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 36·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 26·fr
    ...sation syndicale à laquelle il appartient et par des avocats. Dans...