Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2017 / N°080·page 56·fr
    ...La totalité de l'immeuble appartenant à la partie saisie à objet d...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 51·fr
    ...t situé au rez-de-chaussée à l'appartement n°5 au bloc "C" de la r...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 12·fr
    ...- Les produits de la pêche non transformés appartenant aux catégor...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 32·fr
    ...aoui demeurant à Rue Toricelli appartement 5, 2ème étage Montfeury...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 31·fr
    ... les vingt jours qui suivent l'apparition du présent y avis au JOR...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 22·fr
    ...poraires de la catégorie « C » appartenant aux services extérieurs...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 38·fr
    ...représenté par 2 appartements modernes chacune contient un salon, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 46·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au Jort. Cette annonce ...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 6·fr
    ...Import des appareils électroménagers en produit fini et non fini e...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 7·fr
    ...age des personnels en fonction appartenant aux catégories d'agents...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 43·fr
    ...e 3000 Sfax Cette annonce est apparue dans le quotidien Alchourou...
  • Annonces Légales·2018 / N°134·page 45·fr
    ...meurant à la résidence Jawhara Appartement n°4 a cité Ennasr 1 et ...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 28·fr
    ...Immeuble Ghomrassi, 7ème étage appartement N-702, Monastir M.F : 1...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 22·fr
    ...Signe l'autorisation de répartition des fonds ceci qui est apparti...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 33·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 6·fr
    judiciaire Mr Masmoudi Ridha avise la location de l'appartement n°...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 14·fr
    ...SARL, 17 parts lui appartenant dans le capital de la SARL dénommée...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 26·fr
    ...oduit de la saisie des meubles appartenant au débiteur Moktbar Ben...
  • Annonces Légales·2008 / N°130·page 16·fr
    ...fiscal n° 01837/V/A/M/000 a cédé le fonds de commerce appartenant ...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 43·fr
    ...e des meubles et des matériels appartenant à la société Saliens Tu...