Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 36·fr
    ...SSOLUTION ANTICIPEI Suivant décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 9·fr
    ...B15362003 En vertu de la décision de l'associé unique du 9 octobr...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 7·fr
    ...ntes épreuves sont fixés par décision du Ministre des Transports e...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 28·fr
    ...ée s'il n'a pas obtenu, sauf décision contraire du jury d'examen, ...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 6·fr
    ...59 /X) demeurant au 22, rue narcisse Jardins El Aouina Tunis a céd...
  • Annonces Légales·2025 / N°002·page 11·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en un terrain de 3013 m² précisément de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 42·fr
    ...proche de la ville de Tunis précisément à Rue 4681 N°3 cité Essala...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 14·fr
    ...mément à un tableau fixé par décision du Ministre de la Santé Publ...
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 32·fr
    ...243906 En vertu de la décision de Monsieur le président du tribun...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 48·fr
    ...Les décisions des deux assemblées sont valables et avenues quoi qu...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 32·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury les candidats ne peuvent avoir à...
  • Annonces Légales·2004 / N°078·page 6·fr
    ...00MA496692S Régularisation En vertu d'une décision de l'AGE du 1...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 13·fr
    ...## AVIS Par décision du 7 juillet 1960 n° 4233 F/E/3, le Secrétai...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 27·fr
    ...845122F Suivant un procès-verbal de la décision collective extrao...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 6·fr
    ...Suivant un procès-verbal de décision collective ordinaire des asso...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 24·fr
    ...e l'insertion de la présente décision conformément à la loi. Met ...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 37·fr
    ...Le solde à répartir ou à affecter selon décision des associés. Dé...
  • Annonces Légales·2008 / N°087·page 14·fr
    ...nord de Menzel - Témime, et précisément au nord du village d'Errai...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 21·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la commission de révisio...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 15·fr
    ...ivant le procès verbal de la Décision Collective Extraordinaire de...