Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 8·fr
    ... visites supplémentaires par décision motivée. Tunis, le 28 septe...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 47·fr
    ... au gouvernorat de l'Ariana précisément à la rue Elinab cité Elbas...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 17·fr
    ...En vertu de la décision du Conseil d'Administration du 31 mai 2014...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 58·fr
    ... travail et sans conditions précises. La consultation du cahier d...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 22·fr
    ...1278700R En vertu de la décision rendue par le vice-président du ...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 4·fr
    ... article, sont approuvés par décision du ministre chargé de l'éner...
  • Annonces Légales·2005 / N°025·page 2·fr
    ...ibution Affaire n° 233 Par décision du juge commissaire auprès d...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 23·fr
    ...des tiers intéressés que par décision du 29 février 1964, Le Tribu...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 9·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 8·fr
    ... transmet cette demande pour décision au Secrétaire d'État au Plan...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 29·fr
    ...CRIPTION En exécution de la décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 22·fr
    ...(1) action au profit de Mr Francisco Castagno. Dont deux exemplai...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 13·fr
    ...Le Gérant Hassen Ben Ali N° B-1250/1 # DECISION COLLECTIVE ## C...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 21·fr
    ...4°) Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voi...
  • Journal Officiel·1990 / N°078·page 4·fr
    ...t, au taux qui sera fixé par décision du ministre de l'économie et...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 7·fr
    ...39, rue des Glacières TUNIS Suivant décision collective des porte...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 16·fr
    ...Le montant à servir du taux maximum est arrêté par décision du Min...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 51·fr
    ...Route de Sousse km6 Mégrine Par décision du conseil d'administrat...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 23·fr
    ...par tacite reconduction sous décision contraire des actionnaires. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 19·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...