Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 12·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est l...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 53·fr
    ...La terrasse du toit au bout des escaliers susmentionnés est actuel...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 42·fr
    ...L'exploitation actuelle de la superficie de 6 hectare de cette par...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 12·fr
    ...s composant le capital social actuel et aux cessionnaires de droit...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 14·fr
    ...le restant de la propriété d'où est distraite la parcelle actuelle...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 47·fr
    ...oncier n° 85 813 et qui porte actuellement le n° 125 500 dénommé «...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 7·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel; d) Qu'elle est l...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 7·fr
    ...En l'état actuel de la législation, et suite à l'unification des t...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 40·fr
    ...Le capital actuel sera augmenté de 125.000 dinars par l'émission a...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 11·fr
    ...eau de la SONEDE et n'est pas actuellement fonctionnel, et n'est p...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 7·fr
    ...lle la révision des prix contractuels des marchés en question, et ...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 5·fr
    ...; Considérant que la gestion actuelle de la Société Tunisienne de...
  • Journal Officiel·2024 / N°027·page 16·fr
    ... désignation des membres de l'actuel conseil d'administration du c...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 17·fr
    ...2°) de porter le capital social qui est actuellement, sulle cette ...
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 10·fr
    ...ogrammés, des franchises contractuelles pour les arrêts non progra...
  • Journal Officiel·2024 / N°124·page 16·fr
    ...ogrammés, des franchises contractuelles pour les arrêts non progra...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 13·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel, autre que : 1° U...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 22·fr
    Les actionnaires actuels de la société jouiront d'un droit préfére...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 45·fr
    ...thécaire ayant son siège contractuel au 9 rue Ali Ben Belgacem El ...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 42·fr
    ... ruines et qu'il est inoccupé actuellement. 2) la Propriété dénom...