...## Article 9 A l'issue de l'examen du dossier, le Conseil du Marc...

...| N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière | Superficie...

...Farch ben Abdelaziz Aouf, en qualité de propriétaire, suivant réqu...

...t d'archives du corps des gestionnaires des documents et d'archive...

...687 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...

...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...

...La parcelle N° 3 Parcelle 3 : Au Nord-Est : Domaine public mariti...

...| …………………………………………………………… | ### Marchandise | Numéro du tarif ...

...### 2ème Parcelle : Au Sud : Un accès; A l'Est : La 1ère parcelle;...

...— Les marchés d'études. — Les marchés de sous-traitance découlant ...

...biens neufs sur éventaires et marchés; Commerce de biens d'occasio...

...### 1) Parcelles immatriculées ou en cours d'immatriculation | N...

...rt routier de personnes et de marchandises et sur le transit, conc...

...- Les ventes du produit similaire sur le marché intérieur du pays ...

...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...

...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...

...| N° de la parcelle sur le plan | N° de la réquisition cadastrale...

...estionnaires de documents et d'archives appelés à exercer auprès d...

...— Le directeur de l'institut national d'archéologie et arts — Le d...

...me forestier d'une parcelle de terrain de parcours du domaine priv...