Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 39·fr
    ...m consistant en une terre comprenant une villa en cours de constru...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 19·fr
    ...Dar Mohamed Ben Menaouar El-Gharbi et un chemin. ## Gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 27·fr
    ...Bou Jenah. Au Nord : Messaoud Ben Yemna. A l'Ouest : Une route p...
  • Journal Officiel·2020 / N°048·page 10·fr
    ...Article premier - Est approuvé l'avenant n° 9 à la convention sect...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Annonces Légales·2021 / N°087·page 12·fr
    contenance de 300 m². l'immeuble n°8 consistant en la parcelle 13 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 6·fr
    ...Un terrain appartenant au Centre de Redressement de Gammarth sur p...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 16·fr
    ... Cantonale de Radès, d'une contenance de 503 m² environ. Le requé...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 25·fr
    ...Tarif de base Permettant à tout navire de commerce venant du larg...
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 42·fr
    ...Il est délimité du côté sud et est par un air appartenant au voisi...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 4·fr
    ...A.- Café et succédanés du café contenant du café B.- Coques et pel...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain comprenant une habitati...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 15·fr
    ...1) Le requérant, 2) son épouse Amena Bent Mohamed Ben Chedly Guell...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 31·fr
    ...ale de Menzel Témime d'une contenance de 599 m² environ. Le requé...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 26·fr
    ...Cantonale de Tozeur, d'une contenance de : 1000 m2., environ. Le ...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 36·fr
    ...« Jenan Ben Said, consistant en une parcelle de terre propre à la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 7·fr
    ...Une maison appartenant à Ahmed El Babri. ## REQUISITION N° 57.721...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 16·fr
    ...Une terre appartenant à la Municipalité.
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 13·fr
    ...Les héritiers Ahmed Chenenaoui d'une part et Mohamed El Bahri et l...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 33·fr
    ...Maghira Centre, 2082 Fouchena Ben Arous M.F : 1233899F/A/M/000 R...