...Ce permis est situé dans le gouvernorat de Tataouine. Il comporte ...

...— Toute demande de renouvellement, toute demande de permis d'explo...

...— Nul n'est admis à participer aux opérations électorales s'il n'e...

Nul ne peut être membre d'une commission consultative de recruteme...

- La conduite et le suivi des différents travaux relatifs à la mis...

...anvier 1958, présentée à la Commission Régionale de Liquidation de...

...— L'Office de Mise en Valeur de Nebhana est dirigé par un Directeu...

...tive au permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Sud Remad...

...ion agricole - soumission du dossier à la commission consultative ...

...Les avis de la commission sont émis à la majorité des voix des mem...

...ation agricole aux quelques commissariats régionaux au développeme...

...— A compter du 1er novembre 1971, il sera émis des bons d'équipeme...

... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...

un mandat de six ans et un commissaire aux comptes pour trois ans....

Le président de la commission est tenu de faire appel à un médecin...

...ation agricole aux quelques commissariats régionaux au développeme...

...— De la transmission et de l'exécution des commissions rogatoires ...

... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...

...Ce permis se situe dans le Golf d'Hammamet et comporte 838 périmèt...

...- Le commissaire régional à la culture est chargé des missions sui...