Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Annonces Légales·2021 / N°068·page 6·fr
    ...ravailler pour préserver le patrimoine d'elhamma djerid. Adresse ...
  • Annonces Légales·2012 / N°073·page 27·fr
    ...le petit prince n'a plus de patrimoine et qu'elle a cessé toute ac...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 21·fr
    ...agence de mise en valeur du patrimoine et de promotion culturelle,...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 48·fr
    ...ntribuer à la sauvegarde du patrimoine culturel, la coopération en...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 27·fr
    ...encourager à la Collecte du patrimoine culturel musical artistique...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 33·fr
    ...- Connaître l'espace géographique et le patrimoine de la Tunisie. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 42·fr
    ...ociations dissoutes dont le patrimoine revient à l'Etat. - de l'ex...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 87·fr
    ...2- Réévaluation libre du patrimoine immobilier. Le conseil d'admi...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 12·fr
    ...— En cas de dissolution du centre son patrimoine fera retour à l'E...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 2·fr
    ...yant la transmission de son patrimoine au profit des quatre nouvel...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 23·fr
    ...anvier 2005, Vu le code du patrimoine archéologique, historique e...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 12·fr
    ...Le conseil en gestion du patrimoine. Durée : 99 ans. Gérant : M Mo...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 69·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, - Mohamed Yahyaoui, minist...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 29·fr
    ...la gestion de patrimoine commun mobilier et immobilier constitué p...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 17·fr
    ...s sciences et de l'étude du patrimoine. Art. 3. — Le Conseil Scie...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 50·fr
    ...Sauvegarde mise en valeur et promotion du patrimoine urbain et arc...
  • Journal Officiel·1984 / N°039·page 22·fr
    ...Le but de cette association est la sauvegarde du patrimoine, l'acc...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 18·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, du tourisme, de la santé p...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 11·fr
    ...Préserver et promouvoir le patrimoine culturel matériel et immatér...
  • Journal Officiel·2013 / N°057·page 11·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, Vu le décret n° 2013-1372...