Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1989 / N°047·page 8·fr
    ... la loi n° 67-51 du 7 décembre 1967 réglementant la profession ban...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 33·fr
    ...us n°15101118 et quittance n°M019635, Selon PV de l'assemblée géné...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 39·fr
    ...bunal du Tunis sous le n° 20163196 en date 21/01/2016, Monsieur Sa...
  • Annonces Légales·2020 / N°080·page 13·fr
    ...2020402196FCCC3 --- ### Location Gérance Suivant acte ssp, daté...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 12·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Journal Officiel·2007 / N°086·page 8·fr
    ...Le Premier ministre, Vu la loi n° 68-8 du 8 mars 1968, portant or...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 25·fr
    ...6/ Titre foncier 12196 Sfax, (16425èmes/32850 parts) sis à Imadat ...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 4·fr
    ...1851968S, le fonds de commerce, exploité tout commerce, sis à l'Av...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 34·fr
    ...2005T2962SURLB1 Constitution d'une SUARL O0/M/A/919628L Suivant...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 21·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-6-9 Juin 1967 755...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 24·fr
    ...e 25 juin 2007 sous le n° D1894196. 2007G03280SRLB2 Organisation...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 51·fr
    ...B0861962006 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 34·fr
    ...N° C-196 ## CONSTITUTION D'UNE SARL Suivant acte sous seing priv...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 4·fr
    ... la loi n° 69-12 du 24 janvier 1969 et les textes pris pour son ap...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 33·fr
    ... 17/12/2012 sous le numéro 12711960 Quittance n°M100311 dont deux ...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 21·fr
    ...sus-visé n° 62-122 du 13 avril 1962. Art. 12. — Le Premier Minist...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 49·fr
    ...gani, titulaire de la CIN n°08619670 demeurant à Saikha Om Tamr Mé...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 27·fr
    ...e 11 juin 2008, sous le n° D24919600, que la société INTERMOULD a ...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 4·fr
    ...finances Ariana quittance n° M019647 enregistrement n° 9501153 du ...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 32·fr
    ...) le 23/12/2009, sous le n° D271962008, les associés ont décidé d'...