Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·2004 / N°005·page 4·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 8·fr
    ...ser autant que faire se peut l'apparition de restes explosifs de g...
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 10·fr
    ...11 mars 2009 susvisé lorsqu'il appartient à une personne établie à...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 5·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant sis au local n°8 rue Mo...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 20·fr
    ...s, en caractères manifestement apparents et présentant, en outre, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 29·fr
    ...e vendre la totalité des parts appartenant à la société dans le te...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 42·fr
    ...dé la vente du bien immobilier appartenant à la société (terrain e...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 38·fr
    ...la cession de 4 parts sociales appartenant à Monsieur Toumi Nessim...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 48·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en 2781 parts indivises appartenant au ...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 25·fr
    ...la totalité du fonds de commerce qui lui appartient (café) sis à l...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 19·fr
    ...Immeuble appartenant à Haroun Sattar. ## GOUVERNORAT DE NABEUL S...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 45·fr
    ...été ERREA STRUCTURE sise au 23 appartement n° 353 cité olympique 1...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 13·fr
    ...Rue 8300 Immeuble Talel Appart B1/1 Montplaisir Capital : 1.000 DT...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 34·fr
    ...uest de la totalité d'immeuble appartenant au saisi, de surface to...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 21·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 43·fr
    ...Les agents appartenant aux cadres susvisés peuvent, compte tenu de...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 23·fr
    ...ives à cette même augmentation apparues à la page 143 du JORT n° 7...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 22·fr
    ...ces détachées pour montage des appareils de TSF, Télévisions et Ma...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 26·fr
    ...nal de cent dinars chacune lui appartenant dans la Société « Indus...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 25·fr
    ...Ardh Ghar Et-Taâlab appartenant à Héritiers Chedly Ben Messaoud. ...