...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...

... - Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...

...i à Mr Nizar Ben Mrad qui est devenu propriétaire de 1320 part soc...

...la totalité des parts indivis revenant à la caution hypothécaire d...

...Reçu par la receveur des actes civils à Tunis le 8 novembre 1979, ...

...le Receveur des Finances à KALAA KEBIRA le 9 juin 1983 et enregist...

... barre, les négociants et les revendeurs doivent appliquer les pri...

...ieb Mhiri Mahdia, à Sté MAOUJA EVENEMENT inscrite au registre nati...

...- Les droits réels revenant au bénéficiaire de la concession sur l...

...le Receveur de l'Enregistrement de Tunis A.J., agissant en vertu d...

...Le navire dénommé «Larmel» revenant aux parties saisies, immatricu...

...Le Bien immobilier objet du titre foncier n°46669 devenu 110518 Tu...

... la convocation remise au contrevenant ou à son domicile : - Le ch...

...a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils à Tunis le 1...

...ts ainsi que le droit au bail revenant de la location du local sis...

...ls ainsi que le droit au bail revenant de la location du lieu sis ...

...2) Les parts indivises soient 6947/39100 revenant au saisie dans l...

... Mme Sarra Ben Khmis Khaladi. Eventuels oppositions doivent se fa...

...celles relatives aux créances revenant aux salariés soumis à autor...

...tivité de l'établissement contrevenant Journal Officiel de la Rép...