Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·2001 / N°003·page 7·fr
    ... par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la ...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 14·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, tel que modifié et complété p...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 14·fr
    ... la loi n° 67-29 du 14 juillet 1967, relative à l'organisation jud...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 48·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 6 - 9 Mai 1969 Tes...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 8·fr
    ...instance de Tunis sous le n° D019672007, il a été constitué une so...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 45·fr
    ...bre 2007, sous le numéro D24546196, il a été décidé de prolonger j...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 41·fr
    ...8043, n° d'enregistrement 08702196, il a été procédé à la cessatio...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 24·fr
    ...n° 919638NAM000 RC : B24250322005 # Tribunal de Première Instanc...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 53·fr
    ...N° E-196. ## APPEL D'OFFRES S.N.C.F.T. La Société Nationale des...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 33·fr
    ...320196 N** Par décision de 28/06/2011 dans l'affaire N°2500, le t...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 17·fr
    ...S VALEURS IMMOBILISEES | | | 196.071,508 | REÇU | INSCRITE /PP ...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 24·fr
    ...B196181997 CNSS : 203877-80 Par procès-verbal de l'assemblée génér...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 50·fr
    ...gistre de commerce sous le n° B196131999. Partie saisie : Société...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 10·fr
    ...'enfance, Vu le décret n° 99-2196 du 4 octobre 1999, portant fixa...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 37·fr
    ...positions sus-indiquées. Art. 196 - Les dispositions de l'article...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 14·fr
    ...décembre 2005 sous le n° D24292196. Le conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 27·fr
    ... 17 novembre 2006 sous le n° D019642004, il a été décidé à l'unani...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 43·fr
    ... le décret N° 68-12 du 13 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 19·fr
    ... le 05/01/2010 sous le n° D1381196, il a été décidé la nomination ...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 6·fr
    ...2010G05196SRLB1 ## Sté INV ACATH Sarl au capital de 10 000 DT A...