Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 5·fr
    ...a) aucune infirmité apparente ou cachée et qu'il est apte physique...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 59·fr
    ... Bouchakoi, à l'Est un passage appartenant au tiers de 8 m, au Sud...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 44·fr
    ...c" dont la propriété des mures appartient aux héritiers Ben Sliman...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 28·fr
    ...ominale de 10 dinars l'une lui appartenant sous le Sté « S. M. » c...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 50·fr
    ...logements - Ancienne maison - appartement en 1er étage - deux nou...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 32·fr
    ...et un étage, le défendeur a un appartement privatif sis au premier...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 14·fr
    ...Convenablement représentées, celles-ci font apparaître certains tr...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 24·fr
    ...asse pas 21 jours du date de l'apparition au J.O.R.T. 2013E00371S...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 40·fr
    ...ans un délai de 20 jours dès l'apparition de cet avis au Jort. Ce...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 16·fr
    ...2- La cession de la totalité des parts sociales appartenant à Moha...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 54·fr
    ...meurant au Rezig Centre Bloc D Appartement 5 Sidi Rezig Tel: 71 29...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 7·fr
    ...emeurant à Rezig Centre Bloc D Appartement 5 Sidi Rezig Tel: 71297...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 10·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 8·fr
    ...opérations de liquidation de l'appartement sis au 3ème étage de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°021·page 6·fr
    ...encontre », Considérant qu'il apparaît ainsi de la version modifi...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 16·fr
    ...cier 187196 Sousse, objet d'un appartement qui correspond à la par...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 63·fr
    ...nstruit sur un rez-de-chaussée appartenant à Monsieur Ahmed Gannar...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 40·fr
    ...magne a cédé les 150 parts lui appartenant dans la S.A.R.L. Baranè...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 32·fr
    ...Par conséquent la dénomination Bouzekri frères n'appartient plus à...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 9·fr
    ...Immeuble Aya 4 - Appartement 431 - Diar Soukra II - l'Aouina - Tun...