Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2016 / N°150·page 8·fr
    ...Il est en outre précisé concernant la société Tuninvest Gestion Fi...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 34·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 28·fr
    ...134 - La décision de nomination du liquidateur transfère à celui-c...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 12·fr
    ...6- Prise des décisions relatives aux résultats des exercices clos ...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 33·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 43·fr
    ...4° Décision à prendre sur la destination des bénéfices réalisés au...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 31·fr
    ...ise à prix initiale selon la décision prise à l'audience du 21/12/...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 20·fr
    ...1 — Une demande sur papier libre précisant notamment le numéro et ...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 65·fr
    ... travers un suivi technique précis de tous les segments de la camp...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 14·fr
    ...Les deux immeubles sont précisément situés à la zone industrielle ...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 26·fr
    ...## ASSISTANCE JUDICIAIRE Décision N° 2.323 du 7 Septembre 1962. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 59·fr
    ...Le prix d'ouverture est fixé à 5.112D,000 suite à la décision de d...
  • Annonces Légales·2007 / N°080·page 21·fr
    ...**Décision exécutoire :** Jugement civil rendu par le tribunal de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 9·fr
    ...r les suites appropriées aux décisions ou recommandations des Cons...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 41·fr
    ...2013T02389VEPA2 ## Vente d'un lot de terrain Suivant décision du...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 7·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 19·fr
    ...En vertu des décisions de l'assemblée générale extraordinaire tenu...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 45·fr
    ...age - Sousse En vertu de la décision judiciaire rendue par la cha...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 59·fr
    ...et gouvernorat de Nabeul et précisément à côté de l'hôtel «Sultan»...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 24·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou re...