Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 15·fr
    JOURNAL-OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15-18 Juin 1965 dr...
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 20·fr
    ...Administratif) sous le n° D1351196. Il a été décidé ce qui suit :...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 10·fr
    ...te d'identité nationale n° 01501960 délivrée à Tunis, le 8 avril 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°119·page 13·fr
    ..., sous le n° 8704825, quit n° 41965, il a été décidé ce qui suit :...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 9·fr
    ...9 de la loi n° 68-12 du 3 juin 1968, et de l'article 10 du décret ...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 21·fr
    ... Vu la loi n° 68-12 du 3 Juin 1968, portant statut général des pe...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 12·fr
    ...ousse le 29/8/2013 sous n° 13501966 Quittance n° M002163 dont deux...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 24·fr
    ...N° B-1138/1 Page 1196 Journal Officiel de la République Tunisienn...
  • Annonces Légales·2013 / N°133·page 22·fr
    ...ocial 20 000 DT Siège social : 196, rue Andalous 6021, Ghannouch-G...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 34·fr
    ... de la Liberté Tunis, RC n° A01196862011, MF n° 05774358, avec ses...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 22·fr
    ...fax le 11/11/2015 sous le n°D811962014 et sous demande n°201552477...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 24·fr
    ...M 005665 enregistrement n°15805196 a été déposé deux exemplaires d...
  • Journal Officiel·1991 / N°031·page 7·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 8·fr
    ...15501196, n° de quittance : M023531, dont deux copies ont été dépo...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 28·fr
    ... 2 le 21/4/2016 sous le n° 201619694, il a été décidé de nommer Mr...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 20·fr
    ...u la loi n° 65-2 du 12 février 1965, portant création de l'office ...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 20·fr
    ...décret n° 69-400 du 7 novembre 1969, portant création d'un Premier...
  • Annonces Légales·2007 / N°071·page 15·fr
    ...0 juillet 2007 sous le n° 0770 1969 et dont deux exemplaires ont é...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 13·fr
    ...vrier 2008 sous quittance n° 12196 enregistrement n° 08500508 et a...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 26·fr
    ... et au décret 61-14 du 30 août 1961 tel qu'il a été modifié par la...