Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 6·fr
    ...lection de domicile au Kef, et agissant à son nom personnel et pou...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 17·fr
    ...l 1976 sous la direction d'un magistrat du tribunal immobilier ass...
  • Journal Officiel·2008 / N°056·page 35·fr
    ...S’agissant de sa qualité de membre de la commission de dépouilleme...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 13·fr
    ...t du ministère du transport et agissant dans le domaine de l'aviat...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 15·fr
    ...uma Samia avocate en cassation agissant au nom Fatma Hamrouni et a...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 17·fr
    ...is, au 26, rue d'Angleterre et agissant pour le compte de cet offr...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 23·fr
    ...privées sous réserve qu'elle n'agisse dans ses biens qu'avec l'aut...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 23·fr
    ...s, 26, Avenue Habib Bourguiba, agissant pour son compte, sollicite...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 34·fr
    ...ction et de répression ou les magistrats du parquet et entités pri...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 6·fr
    ...e deux dispositifs de freinage agissant respectivement de façon ra...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 31·fr
    ... Tunis, 18, rue Larbi Zarrouk, agissant pour son compte, sollicite...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 40·fr
    ...nnassim, Bourjel - 1002 Tunis, agissant en qualité de créancier hy...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 5·fr
    ...6, rue du Portugal, à Tunis et agissant en son nom personnel, dema...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 17·fr
    ... 1960, sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier, as...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 3·fr
    ...ant, Monsieur Mohamed Assali, (agissant en qualité d'emprunteuse)....
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 21·fr
    ... Arous, 23, Rue Joachim Durel, agissant pour le compte de la manuf...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 22·fr
    ...- Attribution aux messieurs Imed Zouari, agissant en qualité du Di...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 1·fr
    ...e prénoms 530 DEMISSION d'un magistrat 530 ### Ministère des Aff...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 2·fr
    ...e la Justice Révocation d'un magistrat 139 ## Ministère des Affa...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 25·fr
    ...e, demeurant à Gabès-Bouchema, agissant pour son compte, sollicite...