Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 12·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 8·fr
    ...26 - 1) Il est ajouté l'expression « à l'exception des moteurs » ...
  • Annonces Légales·2004 / N°037·page 27·fr
    ...Rue Est : Rue Ouest : Immeuble revenant à l'état (Domaine Privé) |...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 15·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2026 / N°082·page 35·fr
    ...n Med Ben Amor | AYANTS DROIT RESTANT(S) - SUCCESSION FEU BEN DHIA...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 10·fr
    ...Le rivage de la mer Est : Chemin séparant la ville de Nabeul à la ...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 21·fr
    ...A l'Est : Un chemin. Au Nord : Amor Balbouli. A l'Ouest : Abdelker...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 39·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 5·fr
    ...A la date du 8 mai 1962, la dame Aouicha bent Hadj Sadok Ameur est...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 38·fr
    ...Au Sud et à l'Est: le T.F. N° 6.083. A l'Ouest: ex-propriété des h...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 15·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Taïeb Ben Ahmed Dhifallah; A l'Est...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 5·fr
    ...Le montant des dépenses à destination spéciale effectuées au cours...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 27·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Sud : Zaouiet Sidi Reki Est : Rue de mars...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 25·fr
    ...A l'Ouest : Salah Ben Othman sur partie et sur le restant Othman B...
  • Journal Officiel·1979 / N°016·page 24·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Mustapha Mestiri. A l'Est : Mohame...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 37·fr
    ...Le terrain est d'une superficie globale de 1110 mètres carrés, les...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 8·fr
    ...A la date du 4 février 1964, la dame Khira bent Djilani Bahri est ...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 13·fr
    ...Au Sud-Ouest : La limite commence à la côte (769) où se trouve le ...