Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 825 résultats pour ""MBE""
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 24·fr
    ...compter du 1er septembre 1972 Ambed Barhoumi, à compter du 1er sep...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 34·fr
    ..., entre les mains de Monsieur Umberto UZAN, 35, rue Es-Sadikia, à ...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 10·fr
    ...édant pas le chargement d'un tombereau, tolérés pendant le jour, n...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 19·fr
    ...des articles sanitaires, de plomberie, de zinguerie, de chauffage ...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 11·fr
    ...- La chasse au poste à la palombe et sans chien de chasse dans les...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 5·fr
    ...toutes les obligations qui incombent aux autres assujettis. Art. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 7·fr
    ..., à compter du 1er avril 1962. Mbenni Ahmed, à compter du 1er avri...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 25·fr
    ...MANUFACTURE TUNISIENNE DE BIMBELOTERIE Société Anonyme au Capital...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 27·fr
    ...ise de Durranhill, Carlisle, Cumberland, Angleterre dont le mandat...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 9·fr
    ...versements nécessaires qui incombent à l'employeur. En outre, il r...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 23·fr
    ... Tailleur, sis à Sousse, rue Gambetta connu sous le nom de « Chez ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 8·fr
    ...édant pas le chargement d'un tombereau, tolérés pendant le jour, n...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 23·fr
    ...Mohamed Raouf Sanhaji Oreste Ciotta Mohamed Boubaker Umberto Bucci...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 4·fr
    ...A ce titre il lui incombe notamment : — de veiller à l'harmonisati...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 30·fr
    ...— La chasse au poste à la palombe, dans des réserves de chasse con...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 2·fr
    ...Il n'est dégagé d'aucune des responsabilités qui lui incombent par...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 4·fr
    ...ion dont la responsabilité incombe principalement à l'école ou à l...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 33·fr
    ...iété Immobilière de l'Avenue Gambetta sont convoqués en Assemblée ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 32·fr
    ...Victor Fitoussi, coiffeur rue Gambetta, à Sousse, a vendu à M. Bou...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 15·fr
    ...Kimberlin Jr. et Roger W Richardson, sous le N° 327.254). Cette i...