Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 37·fr
    ...Toutes autres cessions d'actions A et B soit à titre gratuit, soit...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 13·fr
    ...Assemblée Constitutive : Des procès-verbaux de l'Assemblée Constit...
  • Journal Officiel·2000 / N°002·page 9·fr
    ...- d'étudier et assurer le suivi des questions et dossiers à caract...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 17·fr
    Sur proposition du Ministre des Transports et des Communications: ...
  • Journal Officiel·2008 / N°075·page 12·fr
    ...Ils ne peuvent s'absenter à des réunions du conseil ou recourir à ...
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 36·fr
    ...Monsieur Abdallah Zribi, administrateur conseiller, est chargé des...
  • Journal Officiel·2016 / N°076·page 36·fr
    ...Monsieur Abdallah Zribi, administrateur conseiller, est chargé des...
  • Journal Officiel·2000 / N°003·page 4·fr
    ...Monsieur Taïeb Dabbar, administrateur, est chargé des fonctions de...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 1·fr
    ...2592 ## Conseil Constitutionnel Avis n° 50-2005 du conseil const...
  • Journal Officiel·2003 / N°024·page 6·fr
    ...Monsieur Ahmed Boughattas, administrateur conseiller, est chargé d...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 22·fr
    ...Il est dans les attributions du Conseil d'Administration : 1°) de...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 10·fr
    ...| | | | Construction parc municipal 1 | 1.200 | | | Constru...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 81·fr
    ...4° Approbation des statuts et constatation de la constitution défi...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 122·fr
    ...Construction sur laquelle est érigée une maison en cours de constr...
  • Journal Officiel·1985 / N°046·page 12·fr
    ...Tout intéressé a le droit de formuler des réclamations concernant ...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 6·fr
    ...— Attributions du Conseil d'Administration. — Le Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 14·fr
    ...Monsieur Mohamed Labidi, administrateur est chargé des fonctions d...
  • Journal Officiel·2004 / N°059·page 33·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Khairi Borchani, professe...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 10·fr
    ...- Le suivi de l'exécution des décisions précédentes du conseil d'a...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 65·fr
    général est habilité à prendre les décisions dans tous les domaine...