Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, 9, Rue de la Kasbah, conformém...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 58·fr
    ...## REQUISITION N° 27.486 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 28·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 29163 ## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réq...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Medjez-El-Bab, à 4 km. de Chanoueh, c...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 12·fr
    ...(Ardh El Ouhichi), consistant en une maison d'habitation, située à...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 7·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sousse, rue Béchir Sfar, conformément...
  • Journal Officiel·2025 / N°115·page 40·fr
    ...| | - Rhinite récidivante après une nouvelle exposition ou confir...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 44·fr
    ...## REQUISITION N° 57.458 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·2020 / N°125·page 4·fr
    ...s universitaires relevant de l'office des œuvres universitaires po...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 13·fr
    ...# REQUISITION N° 58.333 ## GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 63·fr
    ...Taïeb et Mohamed enfants de Mohamed Grissa --- REQUISITION N° 60...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 18·fr
    ...— Du point A (1) situé à 350m au sud-est du cap-blanc situé sur la...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé rue Maamoun, à Khereddine, conformément...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 9·fr
    ...## REQUISITION N° 57.032 ## GOUVERNORAT DE BEJA Suivant réquisit...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 25·fr
    ...n° 101.234 ## Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition N° 31.976...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 25·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Charguia Cheikhat de l'Ariana, confo...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 11·fr
    ...8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des opposition...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 13·fr
    ...## REQUISITION N° 26.892 ## GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Sui...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 23·fr
    ...Toute demande d'acquisition ne comportant pas les indications préc...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 26·fr
    ...Suivant réquisition N° 30589 déposée le 2 août 1975 et dont un ext...