Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 35·fr
    ..., rue Ibnou Bassem immeuble 12 appartement 7A, El Menzah 4 - Tunis...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 12·fr
    ...ces détachées pour montage des appareils de TSF, télévision et mag...
  • Journal Officiel·1972 / N°001·page 25·fr
    ...é la totalité des 10 parts lui appartenant à la S.A.R.L. Dioline s...
  • Journal Officiel·1981 / N°062·page 31·fr
    ...fage du four, tout ce matériel appartient à l'objet saisi, et il e...
  • Annonces Légales·2013 / N°127·page 34·fr
    ...d dans un délai de 20jrs des l'apparition de cet avis au JORT. Pu...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 20·fr
    ...3 sous le numéro 201350437, il apparait qu'il a été décidé ce qui ...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 40·fr
    ...sse logement sprots 2ème étage appartement n° 3. Avocat poursuiva...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 39·fr
    ...mmerce «Café Elkhima » qui lui appartient à la zone touristique To...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 22·fr
    ...Cession de 6400 parts sociales appartenant à Monsieur Kais Sayari ...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 9·fr
    ...din Aouina Immeuble «la perle» appartement 021, la totalité du fon...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 31·fr
    ...égitime de biens ou de valeurs appartenant à autrui, détournement ...
  • Journal Officiel·2003 / N°018·page 10·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 6·fr
    ...biens mobiliers et immobiliers appartenant à la société, - la rede...
  • Journal Officiel·2009 / N°005·page 18·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 9·fr
    fonds de commerce au magasin, sis à Sfax, sous sol de l'appartemen...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 4·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 47·fr
    ... sur laquelle est construit un appartement. 2) Toute la propriété...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 29·fr
    ...e Zarkoun à Tunis, le bail lui appartenant et sis au 6, Rue Mongi ...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 44·fr
    ...ne Mabrouk au nord un logement appartenant aux héritiers de Omar M...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 31·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2013S00423FCCC...