Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 22·fr
    ... conseil l'Administration, prélever toute somme qu'elle jugera con...
  • Annonces Légales·2015 / N°132·page 18·fr
    ... de versement par devant le receveur des finances et de procéder e...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 50·fr
    ...eulement (2480m²/ 103.334 m²) revenant à la débitrice dans le terr...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 6·fr
    ... locaux dont la propriété est revenue au domaine privé de l'Etat e...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 47·fr
    ...ité des parts indivisées leur revenant dans la moitié du fonds de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 20·fr
    ...é passée devant Monsieur le Receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 75·fr
    ...ondateur a été reçue par le Receveur des Actes Civils à Tunis, le ...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 26·fr
    ...dont la Société El Ouifak est devenue propriétaire suivant attesta...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 38·fr
    ...2°) La Dénomination de la Société est devenue « Les Entreprises S....
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 15·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les parcelles sus-visés. Art....
  • Journal Officiel·1995 / N°026·page 15·fr
    ...gnement supérieur et dont les revenus annuels des parents déclarés...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 22·fr
    ...'AMEN BANK et l'opposant le receveur des finances recette Trocadér...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 51·fr
    ...797/1076 paris indivises revenant à la partie saisie et adjudicata...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 44·fr
    ...tre foncier n° 34753 Tunis S2 devenu 8197 Zaghouane dénommé « Henc...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 25·fr
    ...ns la Délégation de Siliana, revenant aux frères Mahmoud Khaled e...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 32·fr
    ...236 et suivants du code de commerce le fonds de commerce lui reven...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 40·fr
    ...(sur un total de 43340 parts) revenant à titre de propriété à la c...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 10·fr
    ...superficie de 10000.35 m² lui revenant dans la propriété sise à Ha...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 20·fr
    ...Pinellie et Bazet, Djenane El Bezouich et la terre des Hafasa reve...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 39·fr
    ...t du dividende de liquidation revenant à chaque action de DTU 2 no...